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Retrouver acte de notoriété

carinese
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Bonjour,

Je vous sollicite afin de savoir comment prendre connaissance d'un acte de notoriété fourni par mon arrière-arrière-grand-père dans le but de son premier mariage à Paris 18e. Il est né à l'étranger et mes recherches dans son pays natal n'ont donné aucun résultat.

L'acte de notoriété a été dressé par M. le Juge de Paix du 18e arrondissement le 8 mars 1892 et homologué par le Tribunal de la Seine le 13 avril 1892.
Est-ce qu'il en existe une trace quelque part ?

Merci d'avance pour votre aide.
walioun
walioun
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Bonjour,

Il a peut être été détruit, si il a servi pour le mariage.

De ce fait il devrait y avoir les mêmes infos que sur le mariage, les "témoins" de l'acte de notoriété en moins.
Cordialement

Henri

Je ne réponds pas aux sollicitations par messagerie concernant, les discussions du forum.
caplot
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Bonsoir,

Les actes de notoriété sont à chercher dans les archives de la Justice de paix, série III.10.2. aux Archives de Paris.
La collection pour le 18e arrondissement commence en 1907 seulement :
http://archives.paris.fr/_depot_ad75/_depot_arko/ead/NUM1486.pdf

Cordialement.

Ghyslaine Caplot
carinese
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J'espérais justement que les témoins m'aideraient un peu. Mais si il n'y a plus rien avant 1907, c'est fichu !
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