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Aide pour analyser une fiche de relevé de propriété

fcanac
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Bonsoir à tous,
Je suis en train d'essayer de retracer l'histoire d'une maison situé sur la commune d'Alrance.
Je vous mets le lien vers le plan cadastral. Il s'agit de la propriété 319.

http://archives.aveyron.fr/ark:/11971/vta35784dac2939a34c/dao/0/layout:table/idsearch:RECH_ff3bdb6fa70eac4fd6a4bd48dfb8c881#id:1996260212?gallery=true&center=1738.4893826086532,-7489.980248381465&zoom=15

J'ai également retrouvé le relevé de propriété d'Antoine Viguier.
http://archives.aveyron.fr/ark:/11971/vta69fd08b4fd65a676/daoloc/0/layout:table/idsearch:RECH_b4a659bc554cdea31cdcef7abfb07e49#id:2070694732?gallery=true&center=1007.5658674303007,-1205.481708147631&zoom=11

Je m'interroge sur deux points.
Tout d'abord quelle différence entre "maison" et "sol de maison". Y avait-il un impôt sur la maison et un impôt sur "l'occupation du sol" ?
Je vous met également un relevé de propriété d'un de ses héritiers. On retrouve la propriété 319 qui cette fois n'est marqué qu'en "sol de maison et grange"

http://archives.aveyron.fr/ark:/11971/vtaa414a45f7959e62f/daoloc/0/layout:table/idsearch:RECH_b4a659bc554cdea31cdcef7abfb07e49#id:293204532?gallery=true&brightness=100.00&contrast=100.00&center=1078.0348895565264,-624.0160563545894&zoom=10

Ensuite, comment savoir entre les deux maisons présente dans le relevé de propriété d'Antoine Viguier quelle est sa résidence principale? Je sais qu'il vit dans ce village au vu des différents actes de naissances de ses enfants mais entre les deux maisons ...

Un grand merci par avance pour votre aide,
Florian.
monserrada
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Bonjour,

La parcelle n°319 a une surface de 2a55ca, que vous retrouvez sur les 2 relevés. C'est une parcelle de terre bâtie comprenant une maison une grange.
Il existait et existe un impôt sur les propriétés non bâties, et un impôt sur les propriétés bâties.
Exemple : vous possédez des terrains nus pour lesquels vous payez un impôt, et vous en payez un autre concernant votre maison édifiée sur un autre terrain.
Cordialement

Pour compléter il n'y a qu'une maison sur cette parcelle avec accès par 2 côtés.
Cordialement
Monserrada
fcanac
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Merci pour votre réponse. Avez-vous une idée pour identifier la résidence principale entre les deux maisons présentes sur le relevé.
Comment identifiez-vous les deux entrées?
Vous remerciant,
Florian.
nbernad
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255 m², c'est la surface de ce que l'on appelle actuellement plutôt un corps de ferme

"sol de maison, grange et cour, (dont) une maison"

sol, dans ce cas, c'est une aire, une surface
Nadine

"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
nbernad
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fcanac hat geschrieben: 08 Dezember 2020, 21:50 Merci pour votre réponse. Avez-vous une idée pour identifier la résidence principale entre les deux maisons présentes sur le relevé.
Comment identifiez-vous les deux entrées?
Vous remerciant,
Florian.
Le problème, c'est qu'un cadastre napoléonien ne fait pas la différence entre une maison d'habitation et les bâtiments d'exploitation

Pour Bonneguide comme pour tous les endroits couverts et habités, la couleur est d'un rose un peu plus vif

La flèche indique que le petit rectangle couvert est à rattacher au n° de parcelle 319

C00.JPG
Nadine

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fcanac
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Merci de votre réponse. Le petit rectangle dont vous parlé doit être en réalité la maison d'habitation. Elle est encore debout, et dispose de fenêtres à l'étage qui ne laisse pas penser à une utilisation agricole (avec différentes niches en pierre au premier étage ainsi qu'un évier en pierre). L'accès se faisait alors par un escalier qui devait être dans le "carré" qui n'est pas colorié. Le reste des bâtiments a cependant complètement disparu.
Mais avant de poursuivre mes investigations, j'aimerai être sûr de ne pas me "tromper" de maison puisqu'il y en a deux sur le relevé de propriété.
nbernad
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https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherPlan.do?CSRF_TOKEN=JTJA-HOY3-T9BR-D925-6LYX-I05K-TS83-DQ09&useLastFwd&listeParcelleValeurOffset=0#

Le cadastre napoléonien ne distinguait pas le type de constructions

Actuellement, la parcelle à considérer est répertoriée dans la recherche: Parcelle n° 375, Feuille 00 A 03

C'est vrai que Bonneguide a beaucoup changé

Les maisons sont en jaune soutenu, les bâtiments agricoles ou autres sont plus clair

Je pense avoir repéré le secteur ?

C00.JPG
Nadine

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fcanac
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Merci de votre réponse, le petit rectangle dont nous parlions dans un précédent message correspond pour moi à la parcelle 623. En faites vous la même lecture ?.
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