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L'hôpital de la Charité à Lyon et inhumation à titre gratuit

olympe5
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Avez vous la filiation de André Louis Henri MOURIER ?

Date et lieu du mariage de 1926 ?

Frédéric
werniclo
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Merci pour ces informations je vais essayer de voir avec les archives municipales si je peux avoir ces renseignements sans me déplacer car je suis dans l'Hérault. Oui j'ai fait des recherches, il s'est remarié début 1928 avec une jeune femme de l'âge d'Huguette (il était de 1896 et ses épouses 1905)
j'aimerais beaucoup connaitre la cause de son hospitalisation et les dates effectivement...
werniclo
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il s'est marié le 17 février 1926 avec Huguette à Saint Etienne
werniclo
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Merci j'ai obtenu beaucoup de réponses à mes questions et je vous en remercie.

j'en ai une dernière avec les informations trouvées sur la table de succession et absences puis je aller plus loin ?
merci ! (le document est en début de post)
lyonnais92
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Bonjour,

le terme "gratuit" dans le cadre des inhumations peut prêter à confusion.

Il peut concerner un "convoi gratuit" où tous les frais d'inhumation sont payés par la commune et concerne les indigents soit un "emplacement d'inhumation gratuit" (pour 5 ans).

Je penche pour la 2ème hypothèse, même si son décès à l'hôpital de la Charité pose des questions qui ne peuvent donner lieu qu'à des hypothèses tant que l'on n'a pas son dossier.

Il reste beaucoup de points à éclaircir pour lesquels son acte de naissance et son acte de mariage peuvent fournir des pistes.

Je ne l'ai pas trouvé dans les enfants abandonnés début1904 sur Saint-Etienne. Vous avez une référence plus précise ?

Il serait bien aussi d'avoir la référence de la TSA.

Son acte de naissance nous en dira peut être plus sur son adoption.

L'acte de mariage devrait donner une adresse (je ne les trouve pas40 chemin des Alouettes à Lyon au recensement de 1926).

Il devrait surtout dire si il y a eu ou pas un contrat de mariage.

Si c'est le cas, il est vraisemblable que le testament mentionné dans la TSA ait été passé chez le même notaire.

On pourra alors mieux comprendre qui a renoncé à la succession (le mari ou les parents).

De toutes les manières, son dossier à l'Enregistrement devrait être instructif. A voir avec les AD du Rhône si ils l'ont.

Cordialement
werniclo
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Bonjour j'ai obtenu la réponse pour le dossier de la charité : elle est rentrée le 16 novembre et décédée le 18 novembre 1926 pour cause de maladie.

les archives m'ont répondu que l'hôpital de la Charité n'accueillait pas que les indigents, qu'il avait fonction d'hôpital public.

elle est née le 3 février 1905 à Saint Etienne, c'est la sage femme qui lui a donné ses prénoms Huguette Blanche Léonide (pas de nom de famille)

concernant le mariage ils ont fait un contrat établi par maitre Chaumont, notaire à Saint Etienne le 17 février 1926, le jour du mariage . j'ai demandé aux archives de St Etienne si je pouvais obtenir une copie du contrat. j'attends leur réponse. ils habitaient 255 rue Vendome. sur les recensements de la population de 1926 je l'ai avais trouvés. Elle vivait avec son mari, sa belle mère, et son beau frère.

vous évoquez la référence de la TSA, pouvez vous me dire de quelle référence il s'agit ?et la référence dossier à l'enregistrement de quoi s'agit-il ? je vous remercie.
nbernad
nbernad
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werniclo hat geschrieben: 21 März 2021, 10:10 Bonjour, je voudrais retracer la vie d'une cousine au destin bien tragique.

Elle est décédée à l'âge de 21 ans à l'hôpital de la charité à Lyon en 1926. Elle a été inhumée au cimetière ancien de la Guillotière. Elle a été inhumée en Terme Gratuit et rien d'autres. (son corps est parti à la crémation au bout de cinq ans); Pourtant elle avait semble t-il une famille aisée qui avait fait un grand encart dans le journal pour annoncer la cruelle nouvelle comme c'est écrit.

La jeune fille est décédée à l'hôpital de la charité.

Je me pose beaucoup de questions.

- quelles peuvent être les raisons de l'inhumation à Titre Gratuit ? (elle est une enfant adoptée par le couple en 1911 mais nous sommes en 1926)

Ensuite, j'ai fait quelques recherches et je vois que l'hôpital de la Charité à Lyon ne recevait que les indigents et les enfants abandonnés . est ce bien cela ? elle venait de se marier en début d'année alors je me demande pourquoi ni son mari ni ses parents ne lui ont donné une sépulture décente.

Pour quelle raison aurait elle été dans cet hôpital ? y a t-il des registres ? peut on trouver d'autres informations sur la cause du décès peut-être ? cet hôpital a été détruit quelques années plus tard pour insalubrité.

Voilà, si quelqu'un peut me donner quelques informations merci d'avance.

Bon dimanche
Bonjour,

Adoptée en 1911 ?

Le terme n'est pas adapté, l'adoption des mineurs n'étant possible en France que depuis 1923

La loi du 19 juin 1923 a permis l’adoption d’enfants mineurs, comme une filiation additive, mais elle était difficilement praticable avant le décret-loi du 29 juillet 1939 (communément appelé Code de la famille)

Donc.............................
Nadine

"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
werniclo
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En fait elle a été placée à titre gratuit en 1911 chez le couple puis ils ont fait plusieurs demandes, en plusieurs étapes et l'adoption officielle date de 1923
nbernad
nbernad
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Il semble qu'il y ait eu un Testament............

Ce serait peut-être interessant pour vous d'en connaitre le contenu
Nadine

"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
lyonnais92
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Bonjour,

naissance, adoption, mariage et décès, tout est dans l'acte de naissance

https://archives.saint-etienne.fr/ark:/79003/s00548be365c7021/548be365d50c5

registre d'abandon

https://www.archives.archinoe.com/v2/ark:/51302/gd047198dc9be382a63dfca7afbb21858/e9fc8eb92c398ecb1c1feff5e6320423/221/ZnJhZDA0Ml83Nl8xMjA0dnQzNjFfMjIxLmpwZw==

Les archives de M° CHAUMONT ne semblent pas avoir été déposées (ou ne sont pas inventoriées).

On ne le trouve pas dans la liste de Geneal42 ( http://www.geneal42.com/Site/cotes_registres/notaires/base/42218.htm ) ni dans l'inventaire des AD 42 (compliqué à trouver, dans Découvrir les archives, dans la rubrique Annexe de Montbrison, il y a un lien clicable "tableau dressant la liste des notaires")

Par contre, il n'est pas certain que ce soit lui qui ait enregistré le testament mentionné dans la TSA car il est postérieur au mariage et elle vit à Lyon et plus à SAint-Etienne.

Pour avoir accès aux données mentionnées dans la TSA, il faudra aller en salle de lecture des AD 69.

Si j'ai bien compris, mais le personnel en salle confirmera ou infirmera, les informations sont dans le 5 ème Bureau des successions de Lyon, on a les dates avec des numéros pour :

- la déclaration de succession

- la renonciation

- le testament

Tout devrait se trouver dans le registre de mai 1927 3Q35/143

https://archives.rhone.fr/search/results?formUuid=13ebf113-b0f8-4522-b3cf-af00e0367822&sort=referencecode_asc&mode=list&0-controlledAccessCorporateName%5B%5D=Bureau+de+Lyon+Successions+5&2-date=1927&3-date_begin=&3-date_end=

(voir la fiche d'aide à la recherche de la sous-série 3Q 1790-1969 en pdf)

Cordialement
alcidalain
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Bonjour,
werniclo hat geschrieben: 21 März 2021, 11:06 [...]
sur les tables de successions et absences j'ai trouvé ceci : (sans savoir qu'en faire ni comprendre la mention renonciation)
[...]
Pouvez-vous mettre un lien vers la page de la TSA dont vous fournissez deux extraits afin d'en faciliter la lecture ?

Cordialement,

Alain
lyonnais92
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Re,
alcidalain hat geschrieben: 23 März 2021, 09:43 Bonjour,

Pouvez-vous mettre un lien vers la page de la TSA dont vous fournissez deux extraits afin d'en faciliter la lecture ?

Cordialement,

Alain
le lien vers la TSA

https://archives.rhone.fr/ark:/28729/lbv4jtrgf26k/7484df14-ed02-4946-8bd1-4aa66d120ffe

5ème Bureau des successions 2ème semestre 1926 (vue 103)

Cordialement
alcidalain
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@lyonnais92, merci pour le lien vers la TSA.

Selon la TSA, il existe un testament et il y a eu renonciation, mais l'information est (partiellement) biffée. Parce qu'elle a été exploitée par le service de l'enregistrement ou parce qu'elle est devenue sans objet ? La consultation de la déclaration de succession enregistrée le 17 mai 1927 sous le n° 548 devrait permettre d'en apprendre plus, notamment sur : le testament (authentique, donc rédigé par un notaire, ou olographe, donc rédigé par la défunte elle-même) ; le ou les légataire(s) ; le ou les héritier(s) ; le ou les renonçant(s) ; la composition du patrimoine de la défunte.

Cordialement,

Alain
werniclo
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nbernad hat geschrieben: 23 März 2021, 08:18 Il semble qu'il y ait eu un Testament............

Ce serait peut-être interessant pour vous d'en connaitre le contenu
Bonjour je viens de rentrer du travail et je découvre les messages. Effectivement ce serait intéressant. Je vais essayer de me procurer une copie. Je vais voir aussi tous les messages pour essayer de comprendre la situation et comment faire.

Je tiens à remercier tout le monde pour toutes les infos que je découvre en vous lisant.

Je lis :
Pour avoir accès aux données mentionnées dans la TSA, il faudra aller en salle de lecture des AD 69.

Si j'ai bien compris, mais le personnel en salle confirmera ou infirmera, les informations sont dans le 5 ème Bureau des successions de Lyon

- renonciation : contrôle 5 n°123 MAI1927

- déclaration de succession : 17 mai 1927 il y a un numéro 548. 9

- le testament
/ Janvier K27 numéro 230

- registre de mai 1927 série 3Q35/143

J'ai noté ci-dessus en gras les informations que j'ai vu sur la TSA; j'espère que ça correspond bien.

si j'ai bien compris, je peux demander aux AD 69 plus d'informations sur les légataires, les héritiers, les renonçants et la composition du patrimoine en donnant les informations ci-dessus ?

Pour trouver le contrat de mariage, comment faire ? tout me semble compliqué car je n'ai pas l'habitude de telles recherches et je vous remercie pour votre aide.
alcidalain
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Bonjour,
werniclo hat geschrieben: 23 März 2021, 17:13 [...]
si j'ai bien compris, je peux demander aux AD 69 plus d'informations sur les légataires, les héritiers, les renonçants et la composition du patrimoine en donnant les informations ci-dessus ?
[...]
Les AD69 ne feront pas le travail de recherche à votre place. Si vous ne pouvez pas vous y rendre, demandez leur de vous adresser une copie de la déclaration de succession enregistrée, a priori au 5ème Bureau des successions de Lyon, le 17 mai 1927 sous le n° 548 (le signe à côté me paraît correspondre à un visa de l'agent de l'enregistrement, il apparaît ailleurs).

Les autres informations de la TSA ne sont guère d'utilité dès lors qu'il s'agit de références à des documents internes au service et probablement disparus depuis longtemps :
R(en)voi Contrôle 5, n° 123, mai 1927, Renonciation : le service est informé de l'existence d'une renonciation.
Testament R(env)oi C(ontrô)le 5, janvier 1927, n° 230 : le service est informé de l'existence d'un testament.
werniclo hat geschrieben: 23 März 2021, 17:13 [...]
Pour trouver le contrat de mariage, comment faire ? tout me semble compliqué car je n'ai pas l'habitude de telles recherches et je vous remercie pour votre aide.
Apparemment, vous avez déjà entrepris des démarches pour obtenir une copie de ce contrat de mariage :
werniclo hat geschrieben: 23 März 2021, 07:04 [...]
concernant le mariage ils ont fait un contrat établi par maitre Chaumont, notaire à Saint Etienne le 17 février 1926, le jour du mariage . j'ai demandé aux archives de St Etienne si je pouvais obtenir une copie du contrat. j'attends leur réponse.
[...]
Cordialement,

Alain
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