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CD-ROM de naturalisation

cherifkahalerr
male
Beiträge: 1
Bonjour, je cherche un décret d'admission/décret de naturalisation de mon grand père, pouvez-vous m'aider?
voici ses informations:
Nom: GASMI
Prénom: Belkacem
Fils de: Salah ben Ahmed
Lieu de naissance: Collo (département de Constantine, Algérie)
Date de naissance: entre 1880 et 1885

je vous remercie d'avance.

walioun
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cherifkahalerr hat geschrieben:
25 Januar 2020, 21:55
……….. je cherche un décret d'admission/décret de naturalisation de mon grand père,
Nom: GASMI
Prénom: Belkacem
……………..
Lieu de naissance: Collo (département de Constantine, Algérie)
Date de naissance: entre 1880 et 1885...……………...
Il y a une admission, qui ressemble, mais communes très différentes et éloignée :
Capture.JPG
Cordialement

Henri

Je ne réponds pas aux sollicitations par messagerie concernant les demandes d'aide qui peuvent l'être via le forum.

cazalec
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walioun hat geschrieben:
25 Januar 2020, 14:13
cazalec hat geschrieben:
25 Januar 2020, 13:39
………... je cherche à savoir si mon arrière grand-père a été naturalisé français ?
Voici les informations dont je dispose sur lui :

Nom : ALEJO
Prénom : Pascual Antonio
Lieu de naissance : Cehegin (Espagne)
Date de naissance : 22/01/1905...…………….
Bonjour,

Ces infos sont l'idéal, car elle permettent de croiser sur 3 recherches (nom, date, lieu).
Ce qui permet de dire, quasiment sure, qu'il n'a pas été naturalisé après 1899.
Bonjour, une question me vient à l'esprit. Pascual ALEJO s'est marié à une française, a-t-il pu obtenir la nationalité française par son mariage ? Est-ce que la législation le permettait (il s'est marié en 1938) ? Car dans ce cas là il ne s’agirait pas d'une naturalisation par décret et donc ne figurerai pas sur votre CD.

Cordialement

Christophe

walioun
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cazalec hat geschrieben:
29 Januar 2020, 12:23
…………... Pascual ALEJO s'est marié à une française, a-t-il pu obtenir la nationalité française par son mariage ? Est-ce que la législation le permettait (il s'est marié en 1938) ? Car dans ce cas là il ne s’agirait pas d'une naturalisation par décret et donc ne figurerai pas sur votre CD……………………..
Bonjour,

Je ne peut vous répondre, car a partir des années 1920, la législation à changé. il faut donc recherché quelles étaient les dispositions à la date exacte du mariage et que dit son acte intégral de mariage !....

Je pense (mais c'est à vérifier !) que :
- Soit l'épouse est devenu automatiquement étrangère, sauf si au mariage elle a stipulé vouloir conserver la citoyenneté française !.
- Soit son mari à demandé, ensuite, par déclaration au tribunal (donc dossier), à bénéficier de la citoyenneté française !.
Cordialement

Henri

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cazalec
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walioun hat geschrieben:
29 Januar 2020, 13:02
cazalec hat geschrieben:
29 Januar 2020, 12:23
…………... Pascual ALEJO s'est marié à une française, a-t-il pu obtenir la nationalité française par son mariage ? Est-ce que la législation le permettait (il s'est marié en 1938) ? Car dans ce cas là il ne s’agirait pas d'une naturalisation par décret et donc ne figurerai pas sur votre CD……………………..
Bonjour,

Je ne peut vous répondre, car a partir des années 1920, la législation à changé. il faut donc recherché quelles étaient les dispositions à la date exacte du mariage et que dit son acte intégral de mariage !....

Je pense (mais c'est à vérifier !) que :
- Soit l'épouse est devenu automatiquement étrangère, sauf si au mariage elle a stipulé vouloir conserver la citoyenneté française !.
- Soit son mari à demandé, ensuite, par déclaration au tribunal (donc dossier), à bénéficier de la citoyenneté française !.
Quelqu'un d'autre vient de me répondre sur ma messagerie geneanet et apparemment mariage ou pas il fallait passer par un décret de naturalisation, et comme Pascual Alejo est mort en 1951 et qu'il n'apparait pas sur le CD, alors c'est qu'effectivement il n'a jamais été naturalisé.

mokiste007
male
Beiträge: 3
bonjour

je vous contact svp pour m'aidé sur une recherche concernant mon grand pére:

cheriet khoudir née a constantine le 21/04/1936

j'ai trouver un tel cheriet sur la base de données du cd les naturalisé de 1950 a 1960 mais comme j'ai pas le cd je voulais que vous m'aider, car je pense qu'il est naturalisé dans cette période.

Les Naturalisations entre 1950 et 1960 (Cd-Rom)

merci inféniment d'avance

walioun
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mokiste007 hat geschrieben:
18 Februar 2020, 18:34
……………... recherche concernant mon grand pére :

cheriet khoudir née a constantine le 21/04/1936
j'ai trouver un tel cheriet sur la base de données du cd les naturalisé de 1950 a 1960 mais comme j'ai pas le cd je voulais que vous m'aider, car je pense qu'il est naturalisé dans cette période…………………...
Bonsoir,

On ne peut pas naturalisé Français quelqu'un qui est Français.

Dans votre cas ce ne pourrait être qu'une ADMission, comme le CHERIET que vous citez :
Capture.JPG
Ce qui veut dire qu'il est passé du "statut de droit local" au "statut de droit commun". En abandonnant ses prérogatives coraniques (Polygamie, répudiation, succession plus favorable aux hommes, etc..)
Cordialement

Henri

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mokiste007
male
Beiträge: 3
bonjour
Merci walioun pour ces infornation.
ce que ont a de mon grand pére c'est que des pieces son permis de conduire francais et sa carte d'ouvrier son extrait de service comme appelé a l'armée francaise de 1957 a 1959 et la piece d'identité ancienne de son pére tous délivré au département de constantine a cette époque.
il est décedé a l'age de 27 ans donc c'est juste c'est document que ont a trouver.
par votre experiance merci bien me éclerer ou je peux faire les recherche.
Merci

18051910
male
Beiträge: 8
bonjour :pourriez vous m'aider a verifier sur votre c.d (admission collective) le nom de mon defunt pere BOUKHELF CHERIF ne le 18-05-1910 a maalla LAKHDARIAEX:( PALESTRO ) ALGERIE
Mes Remerciements

frayan26
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Beiträge: 3
Bonjour,
Je cherche la date et le décret de naturalisation / d'admission de mon grand père nommé ZIDANI Mohand Arezki né le 16/01/1912 a Tizi ouzou (algerie)
il a était naturalisé en 1933 il est apparu dans le journal officiel sous le N° 5973-33
j'ai cherché sur gallica mais j'ai pas trouvé
un mille Merci pour votre aide .

heritier92
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Beiträge: 4
Bonjour,
petite question adressée a Mr Walioun : comment faite vous la recherche des décrets de naturalisation ?

Merci par avance !

walioun
walioun
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frayan26 hat geschrieben:
21 Februar 2020, 19:58
……………..Je cherche la date et le décret de naturalisation / d'admission de mon grand père nommé
ZIDANI Mohand Arezki
né le 16/01/1912 a Tizi ouzou
il a était naturalisé en 1933
.. journal officiel sous le N° 5973-33 …………….
Il faudrait voir le document qui donne ce n° N° 5973-33
car ce n° correspond à :
Capture.JPG
Et il est introuvable
par NOM/Prénom
par date de naissance
et par lieu de naissance
Cordialement

Henri

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18051910
male
Beiträge: 8
Bonjour:
je souhaiterais avoir la date du décret de naturalisation de mon défunt père BOUKHELF CHERIF né -le 18-MAI -1910
a Maalla Algerie
Dont le décret est paru sur la liste nominative du journal officiel sous le n°7717X57-54
Mes Remerciements.

walioun
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18051910 hat geschrieben:
23 Februar 2020, 15:45
.. je souhaiterais avoir la date du décret de naturalisation de mon défunt père BOUKHELF CHERIF né -le 18-MAI -1910...………….
Dont le décret est paru sur la liste nominative du journal officiel sous le n°7717X57-54...………..
Bonjour,

Si vous êtes sure de vos infos !, vous allez sur le site des ANF :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/display.action?uuid=Accueil1RootUuid&onglet=1
Vous ouvrez un compte avec vos coordonnées postales complètes, si vous n'en avez pas, et vous demandez copie du dossier de naturalisation de :

BOUKHELF CHERIF
né le 18/05/1910 à ……
Naturalisé en 1957
par décret n° 7717X57-54

sous environ 5 semaine vous recevrez un courrier vous demandant un chèque de 18€ et à réception du chèque il vous enverront les copies.
Le double de ce dossier est aux AD 54, mais pas sure qu'il soit trié et donc accessible, tel. avant d'y aller ou de trouver quelqu'un qui y aille !.

PS : ce dossier surement très intéressant, pour la généalogie, n'a aucune valeur administrative.
Cordialement

Henri

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frayan26
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Beiträge: 3
Merci WALIOUN pour votre réponse
Je vois que le N 5973-33 correspond à une personne

J’ai un document qui mentionne le nom de mon grand père ZIDANI MOHAND AREZKI avec ce numéro le 5973-33 (voir photo)
CBC4DC30-F941-40F5-83CE-108F78B86A7E.jpeg
Question : Donc le numéro de décret et le numéro d’aparution dans le journal officiel sont pas les mêmes ?

Cordialement

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