Bonjour,
Je suis en train d'essayer de retracer le parcours de vie d'un aïeul (frère de mon arrière grand mère). Il a été un temps lutteur de foire.
Il est né dans la Meuse en 1855. Je ne connais pas la date de son décès mais j'ai retrouvé dans un journal un article concernant une de ses arrestations (pour vol et escroquerie) en 1911.
Il a été arrêté à de très nombreuses reprises pour différentes raisons (vol, vagabondage, rupture de ban, ...).
Je suis à la recherche de son casier judiciaire dans lequel je vais pouvoir retrouver les différentes condamnations ainsi que les tribunaux concernés.
Pouvez-vous m'indiquer la procédure à suivre pour récupérer l'extrait de son casier (quel est l'organisme à contacter, ...).
Pour information, la fiche militaire de cet aieul est quasiment vierge.
Je vous remercie beaucoup pour l'aide que vous pourrait m'apporter sur le sujet.
Christian
Recherche casier judiciaire
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Ce n'est pas l'extrait du casier judiciaire qu'il faut rechercher mais le dossier de passage au tribunal et son passage en prison
Vous avez une date 1911 pour une arrestation. Vous pourriez commencer par faire une recherche dans le registre d'écrou de la maison d'arrêt (sur un département il y en a plusieurs ) en série 2 Y aux AD:
http://archives.meuse.fr/medias/customer_2/3_Fonds_num_heberg/1_Archives/Inventaires/FRAD055_Y/FRAD055_Y_002Y.pdf
Cela vous donnera la date d'entrée , sa sortie et autant que je me souvienne la date du jugement.
La recherche du jugement se fait en série U , toujours aux AD :http://archives.meuse.fr/search?preset=9&view=classification
Il faut se déplacer aux AD
Précisions concernant le casier judiciaire actuellement: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14710
Cordialement
Marcelle
Vous avez une date 1911 pour une arrestation. Vous pourriez commencer par faire une recherche dans le registre d'écrou de la maison d'arrêt (sur un département il y en a plusieurs ) en série 2 Y aux AD:
http://archives.meuse.fr/medias/customer_2/3_Fonds_num_heberg/1_Archives/Inventaires/FRAD055_Y/FRAD055_Y_002Y.pdf
Cela vous donnera la date d'entrée , sa sortie et autant que je me souvienne la date du jugement.
La recherche du jugement se fait en série U , toujours aux AD :http://archives.meuse.fr/search?preset=9&view=classification
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Cordialement
Marcelle
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Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse.
Malheureusement cela ne répond pas vraiment à ma demande. En effet ce fameux aieul a été arrêté un très grand nombre de fois (au moins une quinzaine).
C'est pour cette raison que ma demande concerne le moyen de retrouver son casier judiciaire, dans lequel j'espère pouvoir trouver une liste plus ou moins exhaustive de ses arrestations.
Merci quand même pour votre tentative d'aide !
Christian
Je vous remercie pour votre réponse.
Malheureusement cela ne répond pas vraiment à ma demande. En effet ce fameux aieul a été arrêté un très grand nombre de fois (au moins une quinzaine).
C'est pour cette raison que ma demande concerne le moyen de retrouver son casier judiciaire, dans lequel j'espère pouvoir trouver une liste plus ou moins exhaustive de ses arrestations.
Merci quand même pour votre tentative d'aide !
Christian
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Bonjour,
A ma connaissance, seul le n°3 est accessible, il ne contient que les cas graves.
De plus ce n'est que le frère de votre ancêtre (aïeul est plutôt utilisé pour grand père) et je ne pense pas que cela soit possible.
A ma connaissance, seul le n°3 est accessible, il ne contient que les cas graves.
De plus ce n'est que le frère de votre ancêtre (aïeul est plutôt utilisé pour grand père) et je ne pense pas que cela soit possible.
Cordialement
Henri
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bonjour,
Aieul peut être utilisé au sens restreint mais également au sens large !
Merci pour votre aide.
Christian
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Christian
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En cherchant à l'aide d'un moteur de recherche et "archive casier judiciaire" , j'ai trouvé:
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10774&ssrubrique=10828&article=15012
Cordialement
Marcelle
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10774&ssrubrique=10828&article=15012
Cordialement
Marcelle
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Tout à fait les aïeux, remplacent les ancêtres.chris13330 hat geschrieben: ↑21 Februar 2020, 15:14……….Aieul peut être utilisé au sens restreint mais également au sens large !...………..
Cordialement
Henri
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Bonjour "Novice",
Je vous remercie pour la mise à disposition de l'information concernant le casier judiciaire.
Je vais voir si je peux trouver mon bonheur dans les explications présentées.
Merci encore.
Christian
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Je vais voir si je peux trouver mon bonheur dans les explications présentées.
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Christian