Aide pour un calcul de montant - Succession 1899

[sophiericher]

Bonjour,
J'ai obtenu l'acte de succession de mon aïeul Pierre Joseph Hurel. C'est bien détaillé mais je ne comprends pas comment calculer la part qui revient à un de ses petits enfants, Jean-Paul Plateau. Je suppose que les petits enfants héritiers suite au décès de leur mère n'ont pas touché la même chose que les enfants ? Si parmi vous quelqu'un pouvait m'expliquer, ce serait très gentil. Merci d'avance.

[monserrada]

Bonjour Sophie

Je suppose que les petits enfants héritiers suite au décès de leur mère n'ont pas touché la même chose que les enfants ?

Les petits enfants reçoivent la part de leur mère décédée.
Mais je ne sais pas comment cela se passait à l'époque en question..

[lyonnais92]

Bonjour,

sauf erreur, un 1/6 ème revient à la veuve.

Les 5/6 ème restant sont partagés entre les enfants. Ils sont 5 donc 1/6 ème chacun

Ce sont les petits enfants qui héritent de la part de leur mère décédée. Ils sont 4 donc chacun touche 1/24 ème de l'héritage (en espérant que les droits de succession sont identiques, sinon, il y aura une petite différence)..

Cordialement

[sophiericher]

Merci... Mais pourquoi 1/24e ? S'ils se séparent à 4, 1/6 de l'héritage ? Je ne dois pas être très douée pardon.

[monserrada]

1/6 : 4


Pour diviser une fraction par un nombre entier on multiplie le dénominateur (6) par le nombre entier (4) et on garde le numérateur

d'où 1/24 pour chacun des petits enfants.

[pjmmonier]

Bonsoir,

Une chose certaine, c'est que les petits enfants se partageront la part de leur mère décédée.

Ensuite, il faut déterminer la part revenant aux enfants du défunt, part définie sous le terme de réserve héréditaire.

Le défunt ayant au moins 3 enfants, la réserve héréditaire est égale aux 3/4 de l'actif net successoral.

Il faut par ailleurs, tenir compte du fait que le couple était marié sous le régime de la communauté.

La part revenant à chaque enfant est égale au 3/4 x 1/5 x 1/2 soit 3/40 soit 7.50 pour cent

Chaque petit enfant ayant droit au quart de cette dernière somme.

Sauf erreur de ma part.

Philippe

[sophiericher]

oh la la bon merci… je vais essayer de calculer ça…

[alcidalain]

Bonjour,

Je suppose que les petits enfants héritiers suite au décès de leur mère n'ont pas touché la même chose que les enfants ?

sauf erreur, un 1/6 ème revient à la veuve. Oui, selon la volonté du défunt
Les 5/6 ème restant sont partagés entre les enfants vivants ou representés. Ils sont 5 donc 1/6 ème chacun Exact
Ce sont les petits enfants qui héritent de la part (1/6) de leur mère décédée. Ils sont 4 donc chacun touche 1/6 x 1/4 = 1/24 ème de l'héritage (en espérant que les droits de succession sont identiques, sinon, il y aura une petite différence).

[...]
Il faut par ailleurs, tenir compte du fait que le couple était marié sous le régime de la communauté. Sans objet au cas présent, tous les biens étant répudés dépendre de la succession du défunt selon la déclaration de succession.
[...]

Calcul chiffré :

2022-11-14 10_07_36-Tableau.png (8.99 KiB) 619 mal betrachtet

Cordialement,

Alain

[pjmmonier]

Bonjour,

Pourquoi, vous ne tenez pas compte de la notion de réserve héréditaire ?

Philippe

[monserrada]

Bonjour

Sophie demandait :

C'est bien détaillé mais je ne comprends pas comment calculer la part qui revient à un de ses petits enfants, Jean-Paul Plateau. Je suppose que les petits enfants héritiers suite au décès de leur mère n'ont pas touché la même chose que les enfants ? Si parmi vous quelqu'un pouvait m'expliquer, ce serait très gentil. Merci d'avance.

Est-ce que Sophie voulait connaître le montant exact revenant à chaque petit enfant ?
Ou
la part revenant à chacun de ces petits-enfants du fait du décès de leur mère !

J'ai un doute sérieux..

Bonne journée.

[alcidalain]

Bonjour,

Pourquoi, vous ne tenez pas compte de la notion de réserve héréditaire ?

Philippe

Parce que je m'en tiens aux termes de la déclaration de succession.

Pour savoir comment a été réglée la succession entre les héritiers, il faudrait avoir l'éventuel acte de partage effectué devant notaire.

Alain

[alcidalain]

Bonjour

Sophie demandait :

C'est bien détaillé mais je ne comprends pas comment calculer la part qui revient à un de ses petits enfants, Jean-Paul Plateau. Je suppose que les petits enfants héritiers suite au décès de leur mère n'ont pas touché la même chose que les enfants ? Si parmi vous quelqu'un pouvait m'expliquer, ce serait très gentil. Merci d'avance.

Est-ce que Sophie voulait connaître le montant exact revenant à chaque petit enfant ?
Ou
la part revenant à chacun de ces petits-enfants du fait du décès de leur mère !
J'ai un doute sérieux..
Bonne journée.

Les deux vont de pair à mon avis. Pour "calculer la part" de l'un des petits-enfants et savoir ce qu'il a "touché" par rapport à un enfant, il faut commencer par déterminer la quote-part (1/6 au cas présent) de chaque enfant dont celle de la fille prédécédée, et ensuite déterminer, à partir de la quote-part (1/4 au cas présent) de chaque enfant de celle-ci, la quote-part (1/6 x 1/4 = 1/24) de chacun des petits-enfants dans la succession de leur grand-père. Et un exemple chiffré permet en général de mieux comprendre ce jonglage dans la détermination des quotes-parts successorales.

Alain

[sophiericher]

Merci à tous. Oui je cherchais à savoir combien mon AGP avait touché puisqu'il était petit-enfant. Je sais que le franc de l'époque correspond à peu près à 3€ d'aujourd'hui, il a donc touché environ l'équivalent de 4380€, pour l'époque cela devait représenter beaucoup d'argent et surtout cela explique peut-être la "fuite" ensuite de sa soeur Valentine qui a pu quitter sa condition misérable, la famille et voler de ses propres ailes un temps au moins.

[alcidalain]

Oui je cherchais à savoir combien mon AGP avait touché puisqu'il était petit-enfant. Je sais que le franc de l'époque correspond à peu près à 3€ d'aujourd'hui, il a donc touché environ l'équivalent de 4380€, pour l'époque cela devait représenter beaucoup d'argent ...

Attention : la déclaration de succession ne mentionne que les biens composant l'actif successoral du défunt comme c'était la règle à l'époque.
Il existait peut-être aussi un passif successoral à imputer sur l'actif successoral avant de savoir ce que chaque héritier a effectivement touché. Comme je l'indique ci-dessus, il faudrait trouver l'éventuel acte de partage établi devant notaire.

Alain

[sophiericher]

Je pensais que, le cas échéant, cela figurerait dans ce document. Cela signifie qu'il faut essayer de trouver l'acte établi par le notaire ?
Un an plus tard, le petit fils Victor a dévoilé que la veuve avait caché des obligations au porteur. Voici l'acte.